Mon espace
Indexation
Vous êtes ici : Chercher > Inventaires en ligne
Partager cette page
Bail judiciaire (1791)
Extrait d'une délibération du canton : nomination du juge de paix, (an III).
Procès-verbaux de conciliation et de non conciliation
Avec répertoire.
Répertoire difficilement lisible; l'ensemble de ce dossier a vraisemblablement souffert d'un incendie : incommunicable
Avec répertoire (an II-an VI)
Un seul acte pour l'an II.
Répertoire des jugements (an V)
Police correctionnelle : une affaire (an VII).
Un seul acte pour l'an IV : compte de tutelle.
Une affaire.
Avec répertoire (1792-1793).
Jugements (1792, an II, an III).
Quelques actes isolés (manquent an II et an III).
Avec répertoires
Jugements (1791)
Répertoire (1791-an III).
Avec répertoire des tutelles, curatelles et émancipations (an V-an VI).
Ces pièces concernent toutes la même affaire : la tutelle des mineurs Perraudin par Joseph Saint-Sulpice, laboureur de Foissiat.
Scellés avec répertoire.
Avec rapports d'experts et déclarations de grossesses.
Procès-verbaux de conciliation et non conciliation
Répertoires.
avec répertoires
Avec quelques actes.
Procès-verbaux de conciliation et de non conciliation.
Avec actes
Police correctionnelle (an VI).
Avec actes, procès-verbaux de conciliation et de non conciliation du bureau de paix, police correctionnelle.
Jugements, actes civils, procès-verbaux de conciliation du bureau de paix.
< 1 2 3 4 5 > 5 pages
Réalisé avec Ligeo Archives